BIBLIOTHÈQUE NUMÉRIQUE PATRIMONIALE
AccueilRecherche simpleRecherche avancée Afficher tous les titresA propos
Votre panier (0)
 
Classer par :  
Résultats  55 documents
Page: précédent  1 2 3  suivant
Affiner par sujet
Droit pénal[X]
France[X]
Droit civil (44)
Droit coutumier (34)
Droit ecclésiastique (34)
Droit (général) (33)
Droit commercial (26)
Droit féodal (24)
Jurisprudence - Répertoires (21)
Droit public (18)
Législation (12)
Parlements - Paris (France) (12)
Procédure (général) (12)
Jurisprudence (11)
Juridiction (9)
Droit civil - Mariage (8)
Droit canonique (7)
Droit civil - Biens (7)
Droit civil - Débiteur et créancier (7)
Droit civil - Personnes (7)
Droit civil - Successions et héritages (7)
Droit fiscal - Taille (7)
Droit romain (7)
Justice - Administration (7)
Religions et droit (7)
Codes (6)
Dictionnaires (6)
Droit ecclésiastique (civil) - Bénéfices ecclésiastiques (6)
Encyclopédies (6)
Parlements (6)
Consultations juridiques (5)
France. Parlement de Paris. Grand-Chambre (5)
France. Parlement de Paris. Tournelle (5)
Procès (5)
Procédure (général)- Mémoires (5)
Tribunaux (5)
France. Grand Conseil (4)
Comptes-rendus des débats (3)
Droit romain - Influence (3)
France. Cour des aides (Paris) (3)
Professions judiciaires et juridiques (3)
Travaux préparatoires (3)
Auvergne (France) (2)
Chartes, privilèges, immunités (2)
Droit civil – Successions et héritages (2)
Droit pénal – Peines (2)
Etudes comparatives (2)
France. Conseil d’Etat (1799-....) (2)
France. Parlement de Paris. Chambres des Enquêtes (2)
France. Parlement de Paris. Chambres des Requêtes du Palais (2)
Italie (2)
Justice – Administration (2)
Procédure (général) - Actions et défenses (2)
Agen (France) (1)
Allemagne (1)
Angleterre (1)
Bretagne (France) (1)
Droit (général) - Consultations juridiques (1)
Droit (général) - Etude et enseignement (1)
Droit (général) - Pratique (1)
Droit (général) – Doctrine juridique (1)
Droit (général) – Histoire (1)
Droit canonique - Exceptions (1)
Droit civil - Contrats (1)
Droit civil – Biens (1)
Droit civil – Contrats (1)
Droit civil – Mariage (1)
Droit civil – Obligations (1)
Droit civil – Personnes (1)
Droit communal (1)
Droit coutumier - Sources (1)
Droit ecclésiastique (civil) – Bénéfices ecclésiastiques (1)
Droit fiscal (1)
Droit féodal - Cens (1)
Droit féodal - Fiefs (1)
Droit médiéval (1)
Droit médiéval - Consilia (1)
Droit médiéval - Sources (1)
Droit médiéval – Consilia (1)
Droit pénal - Infractions (1)
Droit pénal - Peines (1)
Droit pénal - Philosophie (1)
Droit pénal – Crimes et criminels (1)
Droit pénal – Punition (1)
Droit romain - Biens (1)
Droit romain - Code Justinien (1)
Droit romain - Exceptions (1)
Droit romain - Institutes (1)
Droit romain - Personnes (1)
Droit romain - Procédure (1)
Droit romain - Réception (1)
Droit romain - Sources (1)
Droit romain – Code Justinien (1)
Droit romain – Contrats (1)
Droit romain – Droit pénal (1)
Droit romain – Juridiction (1)
Droit romain – Successions et héritages (1)
Débats et controverses (1)
Etat civil - Actes (1)
Europe (1)
France. Chambre de l'édit de Paris (1)
France. Chambre des comptes (1)
France. Chambre des députés (1814-1848) (1)
France. Chambre des pairs (1815) (1)
France. Chancellerie royale (1)
France. Châtelet de Paris (1)
France. Corps législatif (1800-1814) (1)
France. Tribunal des Requêtes de l'Hôtel (Paris) (1)
Juridiction royale (1)
Jurisprudence – Répertoires (1)
Jurisprudence-Répertoires (1)
Jus commune (1)
Justice pénale - Administration (1)
Justice royale (1)
Monarchie – Succession (1)
Pouvoir royal (1)
Pouvoir royal - Actes royaux (1)
Procédure pénale – Instruction préparatoire (1)
Professions - Métiers (1)
Suisse (1)
Tribunaux – Présidiaux (1)
Affiner par période
1500-1800 (22)
18e siècle (10)
17e siècle (8)
16e siècle (3)
1789-1815 (3)
Arrests notables des différens tribunaux du royaume par Me Matthieu Augeard, avocat au Parlement. ...
21Arrests notables des différens tribunaux du royaume par Me Matthieu Augeard, avocat au Parlement. Nouvelle édition, considérablement augmentée par l'auteur. Tome secondNotice
  Trouver dans la même catégorie
Abrégé de la jurisprudence romaine, divisé en sept parties, à l'imitation des Pandectes de ...
22Abrégé de la jurisprudence romaine, divisé en sept parties, à l'imitation des Pandectes de Justinian. Avec son rapport à ce qui est de notre usage reveu, corrigé, et augmenté des textes qui ont esté mis à la marge, pour plus grande facilité du lecteur / Composé par Mr Me Claude Colombet conseiller au Parlement. Quatriesme editionNotice
  Trouver dans la même catégorie
Encyclopédie de jurisprudence, ou dictionnaire complet, universel, raisonné, historique et politique de jurisprudence civile, ...
23Encyclopédie de jurisprudence, ou dictionnaire complet, universel, raisonné, historique et politique de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale, de toutes les nations de l'Europe. Par une société de jurisconsultes, de publicistes et de gens de lettres. Tome premierNotice
  Trouver dans la même catégorie
Encyclopédie de jurisprudence, ou dictionnaire complet, universel, raisonné[,] historique et politique de jurisprudence civile, ...
24Encyclopédie de jurisprudence, ou dictionnaire complet, universel, raisonné[,] historique et politique de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale, de toutes les nations de l'Europe. Par une société de jurisconsultes, de publicistes et de gens de lettres. Tome quatriemeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Encyclopédie de jurisprudence, ou dictionnaire complet, universel, raisonné, historique et politique de jurisprudence civile, ...
25Encyclopédie de jurisprudence, ou dictionnaire complet, universel, raisonné, historique et politique de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale, de toutes les nations de l'Europe. Par une société de jurisconsultes, de publicistes et de gens de lettres. Tome sixiemeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Encyclopédie de jurisprudence, ou dictionnaire complet, universel, raisonné, historique et politique de jurisprudence civile, ...
26Encyclopédie de jurisprudence, ou dictionnaire complet, universel, raisonné, historique et politique de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale, de toutes les nations de l'Europe. Par une société de jurisconsultes, de publicistes et de gens de lettres. Tome septiemeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, ...
27Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, et plusieurs questions et réglemens placés selon l'ordre des temps, Depuis l'année 1622 jusqu'en 1660. Par Me Jean Du Fresne, avocat au Parlement. Tome premierNotice
  Trouver dans la même catégorie
Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, ...
28Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, et plusieurs questions et reglements placés selon l'ordre des temps. Depuis l'année 1711 jusqu'en 1717. Par Me Michel Du Chemin, avocat au Parlement. Tome sixiémeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, ...
29Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, et plusieurs questions et réglemens placés selon l'ordre des temps, Depuis l'année 1700 jusqu'en 1710. Par Me Nicolas Nupied, avocat au Parlement. Tome cinquièmeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, ...
30Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, et plusieurs questions et reglements placés selon l'ordre des tems. Depuis l'année 1718 jusqu'en 1722. Et un supplément au même journal, qui remonte jusqu’en 1623. Par Me Michel Du Chemin, avocat au Parlement. Tome septièmeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, ...
31Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, et plusieurs questions et réglemens placés selon l'ordre des temps, Depuis l'année 1685 jusqu'en 1700. par Me Nicolas Nupied, avocat au Parlement. Tome quatriemeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, ...
32Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, et plusieurs questions et réglemens placés selon l'ordre des temps, Depuis l'année 1674. jusqu'en 1685. Par Me François Jamet de La Guessiere, avocat au Parlement. Tome troisiemeNotice
  Trouver dans la même catégorie
[Second tome du Journal des audiences du Parlement, Depuis l'année 1660, jusqu'à la fin ...
33[Second tome du Journal des audiences du Parlement, Depuis l'année 1660, jusqu'à la fin de 1673. Avec quelques arrêts et reglemens sur procès par écrit, placés selon l'ordre de leur tems]Notice
  Trouver dans la même catégorie
Les Institutes de l'empereur Justinien, conférées avec le droit françois. Par noble François de ...
34Les Institutes de l'empereur Justinien, conférées avec le droit françois. Par noble François de Boutaric, professeur en droit en l'Université de ToulouseNotice
  Trouver dans la même catégorie
Encyclopédie de jurisprudence, ou dictionnaire complet, universel, raisonné, historique et politique de jurisprudence civile, ...
35Encyclopédie de jurisprudence, ou dictionnaire complet, universel, raisonné, historique et politique de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale, de toutes les nations de l'Europe. Par une société de jurisconsultes, de publicistes et de gens de lettres. Tome troisiemeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Quartum volumen tractatuum doctorum juris ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607909559
  • Sujets :  Droit médiéval | Jus commune | Droit romain - Réception | Droit canonique | Droit (général) - Etude et enseignement | Droit médiéval - Consilia | Droit (général) – Doctrine juridique | Droit civil | Droit pénal | Droit ecclésiastique | Pouvoir royal | Italie | France
  • Auteur :  [s.n.]
  • Couverture chronologique : Moyen âge
  • Editeur :  D. de Harsy (Lyon)
  • Date : 1535
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Privilège du roi François 1er donné à Lyon le 12 décembre 1533 à Antoine Vincent pour 4 ans. Épître dédicatoire à Antoine Duprat, cardinal prêtre de Santa Anastasia, chancelier de France. Marque d'Antoine Vincent en fin de t. (Marques impressors : sainte Face soutenue par saint Pierre et saint Paul [en ligne : 28-03-2018]). Page de titre en rouge et noir. Page de titre à encadrement de type architectural "et gravures gr. s. b. Culs-de-lampe, bandeaux, lettrines. Texte sur 2 col Sig. aaa-zzz⁶, AAA-RRR⁶. Registre des signatures en fin de chaque tome
  • Description :  Cujas. 503-4
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • langue : lat
36Quartum volumen tractatuum doctorum jurisNotice
  Trouver dans la même catégorie
Coustumes generales du pays et duché de Bretagne, reformees en l'an mil cinq centz ...
37Coustumes generales du pays et duché de Bretagne, reformees en l'an mil cinq centz quatre vingts. Aitiologia, sive ratiocinatio de reformandi causis, auctore B. d'Argentré, v.c. Rhedonens. provin. praes. Tertia editio emendata, et auctaNotice
  Trouver dans la même catégorie
Le Code des décisions forenses, contenant un recueil des plus notables arrests, mesmes de ...
38Le Code des décisions forenses, contenant un recueil des plus notables arrests, mesmes de ceux qui n'ont encor esté mis en lumiere, donnés tant és cours souveraines des Parlemens, Grand Conseil, Cours des aides, Chambre de l'edict, et grands jours tenus en aucunes provinces du Royaume de France, qu'en certains autres senats de la chrestienté. Disposé en douze livres, et par titres, selon l'ordre du Code de Justinian. Par M. P. D. B. Avec amples annotations servans pour l'intelligence d'icelles, en outre, deux indices fort amples, l'un des titres, et l'autre des matieres contenuës en ce code. Premiere editionNotice
  Trouver dans la même catégorie
Encyclopédie de jurisprudence, ou dictionnaire complet, universel, raisonné, historique et politique de jurisprudence civile, ...
39Encyclopédie de jurisprudence, ou dictionnaire complet, universel, raisonné, historique et politique de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale de toutes les nations de l'Europe. Par une société de jurisconsultes, de publicistes et de gens de lettres. Tome secondNotice
  Trouver dans la même catégorie
Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me ...
40Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me Denisart, procureur au Châtelet, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée [par MM. Camus et Bayard, avocats au Parlement]. Tome sixièmeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Page: précédent  1 2 3  suivant